> Conférence d’octobre : Les droits de l’espace

Notre conférence d'octobre 2018

Ce vendredi 26 octobre à 19 h 30, nous recevrons Me Thameur Ellouze.
Avocat au barreau de Liège, il est spécialiste en droit de la concurrence, des pratiques du commerce et de la consommation ; en droits intellectuels ; en droits d’auteur et en droit des brevets, marques, dessins et modèles.
Ce soir il nous parlera du droit de l’espace et nous présente son exposé comme suit :

A qui appartient l’espace ?
Questions relatives au droit de l’espace

Quand l’astronome amateur ou professionnel contemple le ciel, son esprit le guide souvent vers des questions aux réponses incertaines : quelles sont les origines de l’Univers ? La vie existe-t-elle ailleurs ? L’homme pourrait-il un jour atteindre des planètes lointaines ?...
S’il est beaucoup plus rare de se demander à qui appartient l’espace, la réponse à cette question est tout aussi aléatoire…
Cette question et toutes les interrogations relatives à l’activité humaine sont assez récentes puisque ce n’est qu’en 1957, année de la première satellisation (celle de Spoutnik 1), qu’elles ont commencé à agiter les milieux intéressés.
Très rapidement, les juristes ont entamé une réflexion sur la manière de régir l’activité humaine dans l’espace extra-atmosphérique : à qui appartient l’espace ? Quelles lois lui appliquer ? Quel serait le tribunal compétent en cas de litige ?
Dans le contexte de guerre froide qui fut celui des débuts de l’exploration spatiale, c’est logiquement la question de la souveraineté de l’espace qui a alimenté les premières discussions : le drapeau planté par Neil Armstrong sur la Lune le 20 juillet 1969 permet-il aux États Unis de revendiquer une possession sur le satellite de la Terre ? Qu’en est-il du sol martien foulé par le rover de la NASA « Curiosity » ?
Ces questions sont aujourd’hui d’une importance cruciale, compte tenu des enjeux colossaux que représente l’exploration spatiale avec, notamment, l’apparition d’acteurs privés tels que SpaceX, Virgin Galactic, etc.
L’espace regorge en effet de ressources diverses qui n’attirent plus seulement les États mais aussi des entreprises privées qui contribuent également à l’avancée de l’exploration spatiale.
Il est donc utile de comprendre le cadre juridique dans lequel cette exploration spatiale évolue actuellement ainsi que les outils dont nous disposons pour organiser l’activité humaine dans l’espace et les limites de celle-ci.
Nous vous proposons donc de vous exposer, de manière simple et ludique, ce cadre juridique et ses concrétisations à l’occasion de cette conférence d’octobre organisée par la Société astronomique de Liège.

Me Thameur Ellouze (ACTEO)







Conférence d’octobre : Les droits de l’espace

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